Limitation à 30 km/h à Genève : le Tribunal fédéral renvoie le dossier à la justice cantonale

Limitation à 30 km/h à Genève : le Tribunal fédéral renvoie le dossier à la justice cantonale

Le dossier des limitations de vitesse à 30 km/h à Genève est loin d'être clos. Saisi par plusieurs recours, le Tribunal fédéral a annulé une décision de justice et renvoyé l'affaire devant la Cour de justice genevoise.

Nouveau rebondissement dans le dossier de la limitation de vitesse à 30 km/h sur plusieurs axes routiers genevois. Le Tribunal fédéral a annulé un précédent arrêt de la Chambre administrative de la Cour de justice et renvoyé l'affaire devant cette même juridiction pour qu'elle rende une nouvelle décision.

Cette décision ne remet pas en cause le principe des limitations à 30 km/h, mais elle relance la procédure judiciaire engagée autour de leur mise en œuvre. La plus haute juridiction suisse estime que certains éléments devront être réexaminés par la justice genevoise avant qu'une décision définitive puisse être rendue.

Le dossier porte sur l'abaissement de la vitesse sur plusieurs axes du canton, une mesure défendue par les autorités au nom de la sécurité routière, de la réduction du bruit et de l'amélioration de la qualité de vie. Elle est toutefois contestée par plusieurs opposants, qui dénoncent notamment ses conséquences sur la fluidité du trafic et les temps de déplacement.

En renvoyant l'affaire devant la juridiction cantonale, le Tribunal fédéral demande un nouvel examen du dossier. La Cour de justice devra donc se prononcer à nouveau en tenant compte des considérants de l'arrêt fédéral.

D'ici là, le débat autour des limitations à 30 km/h reste ouvert et continue d'alimenter les discussions entre partisans d'une ville plus apaisée et défenseurs d'une circulation plus fluide.


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