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Les épiceries vont pouvoir rouvrir la nuit à Annemasse
Le Tribunal administratif de Grenoble a en effet décidé de suspendre l’arrêté municipal du 19 décembre, suite à un recours déposé par deux commerçants.
Ecoparc du Genevois : décision le 20 décembre mais avis défavorable
Les opposants à l’Ecoparc du Genevois devront encore attendre. La décision finale concernant leur recours sera rendue dans deux semaines.
La Clusaz : 1ère décision de justice ce mardi
La décision du tribunal administratif de Grenoble doit être rendue ce mardi concernant le plateau de Beauregard.
Pas encore de décision pour le projet de retenue collinaire à la Clusaz
Le tribunal administratif de Grenoble examinait jeudi le référé qui avait été déposé par 5 associations.
ZAD de La Clusaz : 1ere décision du tribunal ce jeudi
Une décision de justice attendue ce jeudi par les opposants au projet de retenue collinaire sur le plateau de Beauregard à La Clusaz.
Coup d’arrêt pour le projet de centre de congrès
Après avoir examiné les recours déposés par les opposants lundi dernier, le tribunal administratif de Grenoble a rendu sa décision aujourd’hui (jeudi) sur ce projet annécien.